Un des effets de l’union parentale (UP) est la création d’un patrimoine d’union parentale (PUP). Celui-ci inclut les résidences de la famille, les meubles qui garnissent ou ornent ces résidences et qui servent à l’usage du ménage et les véhicules automobiles utilisés pour les déplacements de la famille. En cas de séparation, de décès ou de mariage, il faudra procéder au partage de la valeur du patrimoine d’union parentale entre les conjoints ou ex-conjoints.

On comprend que, la plupart du temps, la résidence de la famille constituera la quasi-totalité de la valeur du PUP.

Or, souvent, la résidence est acquise par les conjoints après la naissance d’un enfant et chacun détient déjà la moitié de la propriété.

On pense parfois à tort qu’une résidence acquise dans une proportion 50 %/50 % et dont chaque conjoint a mis une mise de fonds identique aura pour conséquence que le PUP sera déjà partagé. À la dissolution de l’union parentale, il suffira de vendre la résidence pour que chacun obtienne 50 % du produit de la vente. Or, ce n’est pas toujours le cas lorsque des conjoints détiennent des placements accumulés avant le début de l’union parentale.

Étude de cas

Prenons un exemple. Jean et Jeanne sont conjoints de fait, avec un enfant né avant le 30 juin 2025. Ils ne sont pas en union parentale. Jean n’a aucune épargne et Jeanne possède 25 000 $ dans son CELI. Avec l’arrivée d’un deuxième enfant (après le 29 juin 2025), ils se sentent à l’étroit dans leur petit appartement et décident d’acheter éventuellement un immeuble en copropriété (condo). Par la suite et pour atteindre cet objectif, Jean et Jeanne accumulent chacun 25 000 $ à même leur salaire et leurs bonis en un an. Avec ce bel effort financier, ils disposent maintenant de 75 000 $ comptant et achètent conjointement (50/50) un condo de 500 000 $ en mettant chacun une mise de fonds de 25 000 $ (50 000 $ au total).

Malheureusement, au bout de quelques années, leurs chemins se séparent et ils vendent le condo en 30 jours pour 600 000 $.

Depuis, la naissance du deuxième enfant, ils sont en union parentale. À la suite de la séparation, il y a fin de l’union parentale et il faudra partager le patrimoine d’union parentale (PUP). Tenons pour acquis que les voitures sont louées (donc elles ne font pas partie du PUP, car ils n’en sont pas propriétaires) et que les meubles sont déjà partagés également et ne représentent qu’une toute petite valeur quasi négligeable. Le gros morceau, c’est le condo de 600 000 $ moins l’hypothèque rattachée dont le solde est de 400 000 $ au moment de la vente.

Calculons le partage. L’étape numéro 1 est le calcul de la valeur nette du PUP. Facile : [Valeur marchande — les dettes ayant servi à l’acquisition, l’amélioration, l’entretien ou la conservation (article 521.35 du Code civil du Québec (C.c.Q))]. Donc 600 000 $ – 400 000 $ = 200 000 $.

Faut-il partager le 200 000 $ moitié-moitié ? Non pas encore, car l’étape 2 consiste à retrancher de ce 200 000 $ la valeur de l’apport fait par l’un des conjoints pour l’acquisition ou l’amélioration de la résidence (521.36 C.c.Q.) à même des biens détenus avant le début du patrimoine d’union parentale (PUP).

Dans tous les cas, la mise de fonds de Jean provient de ses épargnes accumulées durant l’union parentale (plus précisément, durant le PUP).

Dans l’hypothèse no 1, la mise de fonds de Jeanne provient de ses épargnes accumulées durant le PUP (25 000 $). Les mises de fonds de Jean et Jeanne ne sont pas des apports déductibles au sens de l’article 521.36 C.c.Q. La valeur partageable est donc de 200 000 $, 100 000 $ pour Jean, 100 000 $ pour Jeanne.

Dans l’hypothèse no 2, la mise de fonds de Jeanne (25 000 $ du CELI) provient de ses épargnes accumulées avant la constitution du patrimoine d’union parentale (cette constitution a débuté en même temps que le début de l’union parentale dans notre exemple). La mise de fonds de Jeanne est un apport déductible de la valeur nette partageable au sens de 521.36 C.c.Q., car il a été fait pour l’acquisition d’un bien du PUP avec des biens (les placements du compte CELI) accumulés avant la constitution du PUP et potentiellement avec des fruits et revenus provenant du compte avant ou pendant le PUP. Jeanne a ainsi le droit de récupérer les 25 000 $.

De plus, puisque le condo a pris 20 % de valeur (de 500 000 $ à 600 000 $), elle recevra aussi 20 % de 25 000 $, soit 5 000 $. La valeur nette de 200 000 $ sera réduite de 30 000 $ (le 25 000 $ et le 5 000 $ payable à Jeanne), soit une valeur partageable de 170 000 $. Donc 85 000 $ pour Jean, 85 000 $ pour Jeanne. À cela s’ajoute le 30 000 $ d’apport et de plus-value déductible pour Jeanne. Notez que la déduction de 521.36 C.c.Q. ne s’applique pas au patrimoine familial, i.e. aux personnes mariées. Dans le cas des personnes mariées, l’hypothèse 2 mènerait à un partage véritablement égal.

Score final de l’hypothèse 2: 85 000 $ pour Jean et 115 000 $ pour Jeanne, plutôt que 100 000 $ pour Jean et 100 000 $ pour Jeanne. Une différence de 15 000 $ en faveur de Jeanne pour l’hypothèse 2.

L’hypothèse 2 démontre que le fait d’avoir acheté une résidence à deux en mettant chacun une mise de fonds égale ne provoquera pas toujours un partage final 50/50.

Est-ce que ce genre de scénario sera rare ? Nous croyons que non. D’autant plus qu’un apport déductible pourrait aussi provenir de biens reçus par succession ou par donation. Eh oui, par les temps qui courent, il est de plus en plus fréquent qu’un parent donne une somme à son enfant pour servir de mise de fonds. Les résultats seraient similaires à l’hypothèse 2.

De plus, si la mise de fonds d’un conjoint provient des épargnes non enregistrées, d’un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) ou du régime d’accession à la propriété (RAP) et que ces placements ont été accumulés avant l’union parentale, les résultats seront aussi similaires à l’hypothèse 2. Notez que si la mise de fonds provient d’un simple retrait REER imposable, il arrive parfois que l’on augmente la retenue à la source pour qu’elle corresponde à la portion d’impôt additionnel payable sur la déclaration de revenus à venir. Si l’on décide plutôt de ne payer que la retenue obligatoire inférieure (lorsque c’est le cas), ceci pourrait, dans certaines situations, augmenter la portion de la mise de fonds déductible dans le calcul de la valeur partageable.

Évidemment, afin que Jeanne puisse réclamer la déduction pour apport de l’hypothèse 2, elle devra être en mesure de prouver la provenance des fonds ayant servi de mise de fonds. Si elle en est incapable, malheureusement pour elle, sa déduction lui sera refusée et elle sera traitée selon le scénario 1. Les conseillers en services financiers peuvent d’ailleurs contribuer à fournir ces preuves. De plus, les conseillers peuvent pratiquer la ségrégation des comptes, c’est-à-dire ne pas fusionner un compte contenant des placements accumulés après le début de l’union parentale avec un compte contenant des placements accumulés avant le début de l’union parentale et ne pas faire de dépôts additionnels dans un compte de placement pré-union parentale après le début de l’union parentale sans s’assurer que le client comprenne les implications.

Gageons que la plupart de ces subtilités échapperont au citoyen moyen qui n’aura pas consulté son juriste ! Les conseillers gagneraient à recommander à leurs clients d’en consulter un.

Il est important de noter que cet article a été rédigé à titre informatif et qu’il ne constitue pas une opinion juridique, fiscale, de placement ou de planification financière. Tout client ou conseiller qui est dans une telle situation devrait s’assurer de bien comprendre les notions applicables à sa situation propre. Il devrait aussi obtenir des conseils d’un professionnel pour savoir si le contenu s’applique ou non à sa situation.

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Manuvie affirme que ces changements sont prudents sur le plan financier, mais admet qu’elle aurait pu mieux faire passer le message. « Avec le recul, je pense que nous aurions pu donner plus de préavis, admet Richard McIntyre, président et chef de la direction de Gestion de patrimoine Manuvie. Nous travaillons sur notre communication. »

Investment Executive a parlé à deux conseillers de Gestion de patrimoine Manuvie et a accepté de ne pas les nommer parce qu’aucun d’entre eux n’est autorisé à parler aux médias des changements de frais.

Un conseiller de l’Ontario (que nous appellerons Mark) nous a dit que les comptes prête-nom coûtent maintenant 60 $ par an au lieu d’être inclus dans les frais.

« S’il s’agissait d’un client qui avait quelques centaines de milliers de dollars dans un [compte] à son nom, ça ne serait pas grave. Je serais d’accord pour dépenser 60 $ pour qu’ils y restent, assure-t-il. Mais j’ai un client qui a 3 000 $ et je ne gagne pas 60 $ par an sur ce compte. »

Il peut soit payer les 60 $ par an, soit transférer le client sur la plateforme des comptes clients (Nominee Account) et payer 150 $ par an, rapporte Mark. Le seul bon choix selon lui serait de dire : « Je suis désolé, M. le client, je ne peux pas vous aider, vous allez devoir aller voir ailleurs ».

Les modifications apportées aux frais ont surtout touché les conseillers ayant des comptes avec des actifs plus modestes, ce qui a incité certains d’entre eux à quitter Manuvie. Les concurrents ciblent d’ailleurs les conseillers actuels de Manuvie, au cas où ils souhaiteraient changer de firme.

Augmentation des coûts

Richard McIntyre nous rapporte que les coûts d’exploitation au Canada ont augmenté et que l’entreprise a dû refléter ces augmentations dans les honoraires de ses conseillers. « Nous n’avions pas revu nos honoraires depuis une quinzaine d’années, cela a donc pu être un choc, estime-t-il. Nous travaillons avec des conseillers indépendants qui dirigent leur propre entreprise, donc chaque fois que nous apportons un changement qui touche leur activité, nous faisons de notre mieux pour en limiter les effets négatifs — mais ce n’est pas toujours simple. »

L’introduction de compte prête-nom avec frais a été une première pour Gestion de patrimoine Manuvie. « C’est probablement le seul point d’achoppement », affirme Richard McIntyre.

D’autres coûts qui étaient inclus dans la grille tarifaire n’évoluaient pas en fonction des revenus, et Manuvie les a donc supprimés, continue-t-il. Par exemple, les frais de conformité sont désormais des coûts fixes pour les conseillers et ne sont plus liés à un pourcentage des revenus.

Les investissements récents et continus dans les mises à niveau technologiques ont également contribué à la décision.

Il y a deux ans, Gestion de patrimoine Manuvie a opté pour la technologie d’arrière-guichet (back office) de Fidelity Clearing Canada (FCC), ce qui, selon elle, a contribué à l’augmentation des coûts. Bien que le système de FCC ait initialement connu des problèmes, les conseillers affirment maintenant qu’il est meilleur que la plateforme Broadridge précédemment en place.

Gestion de patrimoine Manuvie utilisait Broadridge depuis une vingtaine d’années. À un moment donné, elle ne pouvait plus personnaliser la plateforme en fonction de ses besoins, et a donc opté pour FCC, commente Richard McIntyre.

En outre, Gestion de patrimoine Manuvie a remplacé le logiciel de planification financière Naviplan par Conquest et a commencé à offrir des outils alimentés par l’intelligence artificielle, comme ChatMFC, a indiqué Richard McIntryre. « Nous ne voulons pas nous contenter d’essayer de suivre la vague, nous voulons prendre de l’avance. »

L’histoire de deux conseillers

Les honoraires de Mark ont augmenté de 18 % après les changements. Bien qu’il ait maintenu le salaire de son équipe, l’entreprise dispose désormais de moins de liquidités à reporter à la fin de l’année.

« Il semble qu’ils ne s’adressent qu’aux grandes succursales qui gèrent des centaines de millions de dollars, et si vous gérez 40, 50, 60 ou 70 millions de dollars, vous serez tout simplement exclus », déplore Mark.

Pendant ce temps, un autre conseiller de Gestion de patrimoine Manuvie en Ontario, que nous appellerons John, dit comprendre pourquoi Manuvie a augmenté ses frais et appuie les changements. Il gère pour sa part un actif à neuf chiffres.

« Elle ne peut pas se permettre de garder tout le monde. En fin de compte, si vous êtes dans le secteur, et que vous voulez croître, vous serez récompensé par cette mesure », assure John, ajoutant que Manuvie s’efforce de devenir un courtier plus haut de gamme.

Les coûts ont augmenté, mais ce n’est pas une « grosse affaire », car cela valait la peine d’améliorer la technologie de base de Manuvie, avance-t-il.

Si un conseiller développe ses activités, les frais diminuent sur une base nette, car les revenus augmentent plus rapidement que les coûts, explique Richard McIntyre. Toutefois, les conseillers dont les revenus stagnent verront leurs frais augmenter proportionnellement.

Si les conseillers ont des clients non rentables, ils peuvent les transférer au siège social de Gestion de patrimoine Manuvie, rappelle Richard McIntyre. « Nous pouvons aider les conseillers à gérer leur portefeuille d’affaires et à s’assurer qu’ils travaillent avec les clients qui conviennent à leur modèle d’affaires. »

Des concurrents à l’affût

L’augmentation des frais a incité certains conseillers à quitter Gestion de patrimoine Manuvie, selon Mark. Et les concurrents le savent.

Mark dit avoir été approché par plusieurs entreprises. Il a décidé de rester parce qu’il a récemment racheté le book de son ancien employeur et qu’il ne peut pas bouger tant que ses prêts ne sont pas remboursés.

Le secteur devient de plus en plus compétitif, car de nouvelles entreprises considèrent la gestion de patrimoine comme une source de croissance. Il n’est donc pas rare que les conseillers soient approchés par plusieurs concurrents, déclare Richard McIntyre.

iA Gestion de patrimoine, IG Gestion de patrimoine et Sun Life ont toutes essayé de convaincre John de passer à une autre société, mais il n’en démord pas. Gestion de patrimoine Manuvie demeure le meilleur courtier indépendant en ce qui a trait à la valeur de la marque, à la conformité et à la fidélisation de la clientèle, selon lui.

Les problèmes existent dans toutes les entreprises, « c’est juste une autre sorte de galère », soutient-il. « Au moins ici, je sais à quoi m’attendre. »

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Gestion de placements Manuvie est active dans les marchés émergents depuis maintenant plus d’une centaine d’années. Elle a une équipe spécialisée dans les actions en Asie qui compte plus de 90 professionnels du placements répartis dans dix marchés. En créant ce nouveau poste, Gestion de placements Manuvie espère pouvoir combiner les connaissances locales et approfondir son expertise dans ce domaine.

« La collaboration et l’engagement ont toujours été au cœur de notre culture du placement, et nos équipes spécialisées dans les actions en Asie et dans les marchés émergents ont échangé leurs idées et leurs points de vue dans le cadre de divers forums. L’harmonisation plus étroite de l’équipe d’actions asiatiques à l’organisation mondiale des actions des marchés émergents officialise le partage d’idées et de points de vue qui existe de longue date entre nos équipes de placement en Asie et dans les marchés émergents. Nous pensons que cette harmonisation se traduira par un meilleur partage des recherches et de la prise de décision en matière de placement et qu’elle renforcera notre capacité à créer des solutions sur mesure pour répondre aux besoins des clients », explique Colin Purdie, chef mondial des placements, Marchés publics, Gestion de placements Manuvie.

Malgré son nouveau poste et plusieurs mois prévus en Asie, Charlie Dutton restera basé à Londres.

Charlie Dutton possède une grande expérience du placement en actions ainsi que de l’Asie. Il possède ainsi plus de 27 ans en placement, dont plus de 25 ans dans le domaine du placement en actions en Asie.

Il a également travaillé sept ans à Hong Kong. Avant de se joindre à l’équipe Actions de marchés émergents de Gestion de placements Manuvie plus tôt cette année, il était gestionnaire de fonds au sein de Ninety One et faisait partie de l’équipe chargée de la qualité à l’échelle mondiale qui gère des actifs dans cinq stratégies.

« Nous sommes persuadés que la vaste expérience de Charlie dans le secteur du placement, dont plus de 25 ans dans le placement en actions asiatiques, fait de lui la personne idéale pour occuper le poste de chef des placements, Actions, Marchés émergents mondiaux. Grâce à son leadership, conjugué au soutien de nos équipes de placement en Asie, il saura tirer parti de nos solides assises dans la région et diriger nos activités en Asie vers l’avenir », souligne Steve Medina, chef des placements, Actions mondiales, Gestion de placements Manuvie.

Gestion de placements Manuvie a également profité de l’occasion pour annoncer que Kathryn Langridge, directrice générale principale, gestionnaire de portefeuille principale et chef de l’équipe Actions de marchés émergents, prendrait sa retraite à la fin d’octobre 2025.

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• Fonds alternatif d’occasions Manuvie — série FNB (OPPS)
• Fonds à revenu stratégique Plus Manuvie — série FNB (PLUS)
• Fonds à revenu stratégique Manuvie — série FNB (STRT)

« Nous avons le plaisir d’offrir ces FNB, qui proviennent de fonds communs existants, aux conseillers et aux clients canadiens qui recherchent la souplesse intrajournalière des transactions liées aux FNB pour répondre à leurs besoins en matière de placement, commente Jordy Chilcott, chef, Distribution intermédiaire, Services aux particuliers, Canada, Gestion de placements Manuvie. Nous tenons à répondre aux besoins de nos clients qui souhaitent avoir accès à des stratégies axées sur le potentiel de rendement et le revenu dans le cadre d’un FNB. »

Le OPPS a pour objectif de générer des rendements à long terme par les revenus et la plus-value du capital, tout en atténuant la volatilité potentielle par des stratégies de couverture. Ce FNB est géré par l’équipe Titres à revenu fixe canadiens de Gestion de placements Manuvie.

Le PLUS cherche à maximiser le rendement total par la génération de revenus et la plus-value du capital. L’équipe Titres à revenu fixe multisectoriels mondiaux de Gestion de placements Manuvie gère ce fonds.

Le STRT veut générer un revenu tout en mettant l’accent sur la préservation du capital. Ce fonds est géré par l’équipe Titres à revenu fixe multisectoriels mondiaux de Gestion de placements Manuvie.

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Géré par l’équipe des titres à revenu fixe canadiens, le Fonds alternatif d’occasions Manuvie veut générer des rendements à long terme par les revenus et la croissance du capital, tout en atténuant la volatilité potentielle par des stratégies de couverture. Le fonds est géré par Roshan Thiru, CFA, Altaf Nanji, CFA, Sivan Nair, CFA, et Jonathan Crescenzi, CFA, qui cumulent plus de 85 ans d’expérience dans le secteur.

« Nous nous concentrons sur la gestion des risques et opportunités associés à un portefeuille obligataire classique grâce à l’utilisation de contrats à terme sur taux d’intérêt, des swaps options sur défaillance de crédit et d’un effet de levier synthétique, explique Roshan Thiru, chef, Titres à revenu fixe canadiens. Alors que nous avons historiquement utilisé ces outils à des fins de mitigation des risques, la capacité d’ajouter de l’exposition de manière synthétique nous offre une flexibilité accrue pour générer des rendements dans un paysage d’investissement de plus en plus volatile. »

Le Fonds à revenu stratégique Plus Manuvie est géré par l’équipe des titres à revenu fixe multisectoriels mondiaux, plus spécifiquement par Christopher Chapman, CFA, Kisoo Park, Thomas C. Goggins, Bradley Lutz, CFA, et Charles Tomes qui cumulent plus de 140 ans d’expérience dans le secteur.

Ce Fonds tente de maximiser le rendement total par la génération de revenus et la plus-value du capital.

« En plus de la répartition sectorielle dynamique et des perspectives mondiales du fonds, l’addition de flexibilité en matière d’utilisation de produits dérivés et de levier total apportent des outils supplémentaires et de la résilience au portefeuille du Fonds à revenu stratégique Plus, affirme Christopher Chapman, chef, Titres à revenu fixe multisectoriels mondiaux. Grâce à cette approche souple, le fonds pourrait constituer une nouvelle source d’alpha pour les clients désireux de diversifier leurs placements aux titres à revenu fixe. »

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Pour ce fonds, la société a mis l’accent sur des placements dans des entreprises leaders de leur secteur, soutenus par des commandités de premier ordre. Le fonds privilégiait des investissements sélectionnés de façon rigoureuse et souvent limités à trois actifs majeurs.

Jeff Hammer et Paul Sanabria étaient les cogestionnaires de portefeuille du fonds.

« Le marché a validé l’importance des opérations sur le marché secondaire dirigées par des commandités, puisqu’elles représentent environ 50 % du volume global des opérations sur le marché secondaire depuis quatre ans », a déclaré Paul Sanabria.

« Les opérations sur le marché secondaire dirigées par des commandités créent des liquidités temporaires qui permettent aux commanditaires de détenir des titres d’excellentes sociétés et aux promoteurs de conserver des actifs vedettes, jusqu’à la prochaine étape de la création de valeur. Tout le monde est gagnant et le fonds est bien positionné pour profiter de cette occasion de croissance », a-t-il ajouté.

La performance du fonds est en partie attribuée à la création de fonds de continuation, éléments perturbateurs qui ont renouvelé les stratégies sur le marché secondaire. Ces fonds, selon Jeff Hammer, permettent une analyse minutieuse et une précision dans les rendements qui dépassent largement ce qui était possible avec les méthodes traditionnelles, offrant ainsi des retours sur investissement supérieurs pour les clients de GPM.

La plateforme axée sur les promoteurs de GPM est en lien avec plus de 200 commandités offrant des solutions de capital adaptées à divers besoins : les placements dans des fonds primaires, les co investissements en capital, les créances de premier rang et les créances de second rang, et les opérations sur le marché secondaire dirigées par des commandités.

« Malgré une conjoncture macroéconomique difficile, l’équipe a été en mesure d’offrir à nos clients une nouvelle occasion de placement intéressante », a souligné Vipon Ghai, chef mondial, Actions de sociétés fermées et Titres de créance privés chez GPM.

Au 31 décembre 2023, GPM disposait d’un actif géré de 25,8 milliards de dollars dans le domaine des actions de sociétés fermées et des titres de créance privés.

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Gestion de placements Manuvie a ainsi acquis la marque CQS qu’elle compte harmoniser avec celle de Manuvie en tant que « Manuvie | Gestion de placements CQS » là où les lois locales l’autoriseront.

« Grâce à cette acquisition, Gestion de placements Manuvie est en excellente position pour profiter de l’intérêt croissant des investisseurs pour les instruments de crédit non traditionnels et pour accélérer la croissance de ses activités à l’échelle mondiale. Nous sommes ravis de conclure cette acquisition stratégique, car elle nous permettra de mieux servir les investisseurs individuels, institutionnels et d’épargne-retraite, et de générer de la croissance pour nos clients, commente Paul Lorentz, président et chef de la direction, Gestion de placements Manuvie. De nombreux investisseurs cherchent à augmenter la portion de titres à revenu fixe dans leurs portefeuilles en ajoutant des stratégies plus sophistiquées au sein de cette catégorie d’actifs, et nous sommes heureux d’élargir notre offre dans ce domaine. »

Soraya Chabarek qui était déjà avant l’acquisition cheffe de la direction de CQS conservera son rôle. Les associés principaux Craig Scordellis, chef des placements, Crédit, et Jason Walker, chef des placements, Titres adossés à des créances, conserveront également leurs fonctions et relèveront d’elle.

Les conditions financières de la transaction n’ont pas été divulguées. Piper Sandler & Company a agi en tant que conseiller en matière financière exclusif et Simmons & Simmons en tant que conseiller juridique de CQS dans le cadre de cette transaction.

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