Jeunesse d’aujourd’hui, instruments financiers pour demain

Commençons par le désir des grands-parents, plutôt à l’aise, de procurer à leurs petits-enfants soit un fonds d’études complémentaire au régime enregistré d’épargne-études (REEE), soit une police d’assurance vie libre de primes pour que le petit enfant devenu adulte puisse combler des besoins personnels. Ceux-ci peuvent être d’assurer une hypothèque, de remplacer son revenu pour sa famille ou encore de sécuriser un partenaire d’affaires et des créanciers.

Selon le plan choisi et le nombre d’années de primes requises pour libérer le contrat, il est probable que le jeune adulte pourra compter sur ce capital assuré de base et n’ait qu’à compléter le manque de protection sous une forme temporaire à peu de coût. Qui plus est, si le contrat a permis d’accumuler des valeurs pendant 15 à 20 ans, cette source de capital pourra être utilisée du vivant.

Bien entendu, le transfert d’une police d’assurance vie détenue par un parent ou par un grand-parent peut s’effectuer en franchise d’impôt au moment opportun. En général et selon la situation, le retrait des valeurs déclenchera moins d’impôt dans les mains du jeune que dans celles du propriétaire. D’autres options, comme l’emprunt en utilisant la police comme garantie, peuvent aussi combler un besoin ponctuel de liquidités.

Dans notre premier exemple, Justin est actuellement âgé de 7 ans. Dans la mesure où les critères de sélection du risque sont respectés, sa grand-mère peut souscrire sur sa vie un capital de 500 000 $.

À son âge, selon l’assureur, il en coûterait 2 150 $ par année pendant dix ans pour procurer un capital de 500 000 $ à l’enfant pour la durée de sa vie. Il s’agit d’un contrat viager dont les primes limitées sont garanties. Le capital assuré demeure sensiblement le même dans le temps, à part quelques valeurs de rachat qui peuvent le bonifier. Les valeurs font partie intégrante de la police et appuient sa viabilité. Ce type de contrat répond davantage à un besoin de sécuriser un capital décès dans le temps qu’à un accès aux valeurs.

Une assurance vie universelle coûterait 900 $ par année la vie durant. Ce produit flexible offre la possibilité de déposer davantage de primes dans la police pour une période de 10 ans et d’effectuer des placements à l’abri de l’impôt à l’intérieur du contrat. Dans notre exemple, une prime de 5 619 $ par année à un taux de rendement annuel de 2,75 % procurerait 55 000 $ de valeurs en espèces à l’âge de 17 ans et 567 000 $ de capital assuré. Selon le choix des placements et leur performance future, les résultats peuvent varier.

Comme il s’agit d’une police de type vie universelle, contrairement aux contrats à primes garanties de 10 ans ou 20 ans ou encore aux vies entières, tant que le coût de mortalité de 900 $ par année est payé, le volet du placement est plutôt flexible.

Le choix des investissements et l’accès aux valeurs accumulées offrent davantage de possibilités. Les polices de vie entière, avec ou sans participation, délèguent la gestion à l’assureur, ce qui peut plaire à certains. Toutefois, dans bien des cas, le retrait de valeurs accumulées est plus complexe et peut influer sur le capital assuré. (Notons que les changements à venir au test d’exonération des polices de vie universelle pourront influer sur ces résultats après le 31 décembre 2016.)

Indépendamment de ces facteurs, l’obtention d’une assurance permanente sur la vie de Justin protège son assurabilité aux taux actuels du marché. Elle constitue une diversification d’actifs pour les grands-parents et un instrument financier éventuel pour Justin.

Assurer sa relève

Dans un deuxième exemple, Benjamin âgé de 18 ans est bénéficiaire discrétionnaire d’une fiducie familiale. Issu d’une famille d’entrepreneurs, il envisage de prendre la relève ou encore de développer de son côté une entreprise connexe. Il étudie à l’université dans ce but.

Reprenons l’exemple précédant, cette fois pour un homme de 18 ans, non fumeur. (Chez certains assureurs pour les personnes de 15 ans et moins, la question relative aux habitudes de tabac ne fait pas partie de la proposition.)

La police de 500 000 $ à primes garanties de 10 ans coûterait 3 932 $ par année. Étant donné l’âge de Benjamin, nous avons fait le calcul du taux de rendement effectif. En tenant compte d’un taux d’imposition marginal de 35,00 %, le taux de rendement effectif (équivalent avant impôt) à l’espérance de vie, soit 84 ans, serait de 8,18 % au décès.

Les parents de Benjamin ou encore la fiducie familiale pourraient souscrire la police afin de la transférer à Benjamin un jour, pour ses besoins personnels. La société de gestion des parents pourrait aussi souscrire la police et en être bénéficiaire, puisque Benjamin héritera vraisemblablement des actions de cette société.

Ses besoins ultérieurs de protection se préciseront dans le temps. Une prime de 9 000 $ par année pendant 10 ans procurerait des valeurs de 90 000 $ à l’âge de 28 ans et un capital décès de 598 000 $. Notons par ailleurs que d’autres considérations financières et fiscales peuvent s’appliquer.

*Pl. Fin, AVA, TEP, FCSI, conseillère en sécurité financière et conseillère en assurance et rentes collectives, Option Fortune