PLUS AVANT
la superpuissance du portefeuille canadien
Exploiter les occasions offertes par les placements accréditifs
en métaux précieux et en minerais critiques essentiels à l’avancement de la technologie et à la conception d’un avenir plus vert.
Déjà un acteur mondial dans l’approvisionnement et l’exportation de ces minéraux, le Canada compte sur la poursuite de l’exploration et de l’innovation pour assurer son avenir.
C’est pourquoi le gouvernement investit dans l’exploration des métaux et des minéraux, et encourage les investissements extérieurs par le biais de placements accréditifs.
Pourquoi les appelle-t-on
« accréditifs » ?
Parce que les déductions et crédits d’impôt accordés
aux sociétés minières pour l’exploration sont
« transférés » à l’investisseur, ce qui procure des avantages fiscaux considérables.
Le potentiel du Canada en métaux et en minéraux :
Créer un approvisionnement robuste, stratégique et évolutif
L’indépendance énergétique et les exportations du Canada reposent sur les investissements en exploration. Le gouvernement canadien encourage ces investissements de deux façons :
Un financement public considérable pour répondre à la demande croissante en minéraux critiques
Des mesures fiscales incitatives pour les investisseurs privés afin d’aider les sociétés minières à financer leurs activités d’exploration
L’industrie minière du Canada est une puissance mondiale.
4,2 G $
en 2023
Investissements réalisés dans l’exploration minière au Canada1
0 G $
en 2023
Exportations canadiennes de produits minéraux et métalliques bruts, transformés et manufacturés1
Le double
d’ici 2040
La demande mondiale en minéraux critiques devrait doubler au cours des 15 prochaines années2
Les matériaux critiques du Canada :
Glissez le tableau pour voir plus →
|
Stimulent notre croissance économique |
Contribuent de manière significative au PIB du Canada | Créent des emplois essentiels | Stimulent les exportations mondiales | Réduisent la dépendance envers d’autres pays |
|
Permettent l’innovation technologique dans le monde entier |
Électronique de pointe de nouvelle génération | Semi-conducteurs et micro-puces | Intelligence artificielle | Centres de données et communications |
|
Font progresser les technologies zéro émission |
Panneaux solaires | Batteries pour véhicules électriques | Éoliennes | Stockage d’énergie et réseaux électriques |
Le Canada est très riche en minéraux
indispensables pour un avenir plus vert.
Lithium
Batteries de stockage d’énergie renouvelable pour véhicules électriques
Graphite
Lubrifiant résistant à la chaleur, plus conductivité
Cobalt
Batteries rechargeables (téléphones intelligents)
Nickel
Système de stockage d’énergie et énergie solaire
Cuivre
Câblage et réseaux électriques
La réussite des activités d’exploration renforce la position et l’indépendance du Canada dans le secteur des minéraux critiques.
Comment les placements accréditifs stimulent l’exploration dans le domaine
des minéraux critiques et des métaux précieux,
et permettent d’obtenir éventuellement une déduction fiscale de 100 %
Le moment est venu de creuser davantage le sujet
Un nouveau projet d’exploration des ressources est prévu
Les sociétés minières et d’exploitation des ressources du Canada recherchent activement de nouveaux gisements de métaux et de minéraux critiques.
Le projet devra être financé
Le gouvernement canadien encourage ou soutient l’exploration en permettant aux petites sociétés minières de « transférer » les frais d’exploration et les crédits admissibles aux investisseurs.
D’où viendra le financement ?
Une société de gestion de placements, telle que Partenaires Ninepoint, crée une société en commandite.
La société en commandite met en commun les capitaux des investisseurs et alloue les fonds à des actions accréditives émises par des sociétés minières, de la manière qui, selon le gestionnaire, répondra le mieux aux objectifs de placement de la société en commandite.
Début de l'exploration
Les capitaux mobilisés servent exclusivement à couvrir les frais d’exploration des sociétés minières sélectionnées.
L’investissement s’étend généralement sur une période de 12 à 24 mois.
Les frais d’exploration sont « transférés » aux investisseurs
En échange de nouveaux capitaux, les dépenses d’exploration admissibles sont abandonnées, ou « sont transférées » aux investisseurs, ce qui leur permet de réclamer des déductions fiscales et des crédits d’impôt à l’investissement.
Chaque investisseur peut bénéficier d’une déduction fiscale pouvant atteindre 100 % de sa contribution au cours de l’année d’investissement, ce qui réduit son revenu imposable annuel.
Il s’agit d’une situation gagnant-gagnant pour la société, pour les investisseurs et pour le Canada
Des sociétés minières peuvent faire de nouvelles découvertes.
Pour un investisseur, le rendement après impôt des actions accréditives dépend des avantages fiscaux et du rendement du portefeuille sous-jacent composé d’actions de petites sociétés minières, qui peut fluctuer selon les conditions du marché. L’idéal est d’obtenir à la fois des gains en capital et des avantages fiscaux.
Le Canada renforce son secteur minier et contribue à la production mondiale de minéraux critiques.
Les placements accréditifs arrivés à échéance.
TROIS QUESTIONS IMPORTANTES.
Quand cette exploration commence-t-elle à être rentable ?
Les actions accréditives arrivent généralement à échéance à la fin d’une période de 12 à 24 mois.
Et après ?
Les fonds sont généralement transférés (exonérés d’impôt !) dans un fonds commun de placement en catégorie de société.
Et les impôts
sur le revenu ?
Les investisseurs peuvent déduire de leur revenu jusqu’à 100 % de leur investissement, en plus de bénéficier des crédits d’impôt à l’investissement applicables.
Les fonds sont maintenant transférés dans un fonds commun de placement.
Vous avez le choix entre deux options :
Vendre vos actions
Le revenu tiré des actions accréditives est converti en gains en capital.
Si vous décidez de vendre, votre gain en capital imposable se limite à 50 % du produit de la vente.
Vous pouvez également réduire votre exposition fiscale en utilisant les reports de pertes en capital dont vous disposez.
Conserver vos actions et les vendre plus tard
Les reports de pertes en capital peuvent compenser les gains en capital lorsque vous effectuez un rachat.
Continuez votre investissement dans le secteur des ressources tout en bénéficiant d'un avantage fiscal clé : le report de l'impôt sur les gains en capital jusqu'à ce que vous décidiez de vendre. Cela vous permet de contrôler le moment opportun, par exemple en attendant de passer dans une tranche d'imposition inférieure ou en utilisant les pertes en capital pour compenser les gains.
Examinons le flux de trésorerie
d’un investissement
de 10 000 $*
Glissez le tableau pour voir plus →
| Année 1 | Année 2 | Flux de trésorerie net sur 2 ans | |||
| Investissement dans une société en commandite accréditive | (10 000 $) | (10 000 $) | |||
| Économies d’impôta | 5 350 $ | 5 350 $ | |||
| Rachat du placementb | 10 000 $ | 10 000 $ | |||
| Impôt exigible sur les gains en capitalc | (2 675 $) | (2 675 $) | |||
| Flux de trésorerie après impôt | (4 650 $) | PLUS | 7 325 $ | ÉGALE | 2 675 $ |
| Rendement après impôtd | 57 % |
a Hypothèse d’un taux marginal maximal en Ontario de 53,5 %. Les taux d’imposition varient selon les provinces.
b Hypothèse d’aucun gain net ou d’aucune perte nette à l’échéance. Lors du rachat, en échange d’un traitement fiscal favorable, la valeur totale du placement est considérée comme un gain en capital.
c Hypothèse d’un taux marginal d’imposition de 53,53 % x 50 % du taux d’inclusion des gains en capital x 10 000 $ = 2 675 $.
d Le coût après impôt du placement est de 4 650 $. Le calcul du rendement après impôt est le suivant : 2 675 $ / 4 650 $ = 57 %.
* À titre d’illustration seulement. N’inclut pas les frais, commissions et autres coûts liés au placement.
Afin de simplifier l’illustration, nous supposons que les valeurs liquidatives initiale et finale sont les mêmes.
La valeur liquidative finale des actions accréditives dépendra du rendement des placements du gestionnaire dans les sociétés minières sous-jacentes. La valeur liquidative finale pourrait être supérieure ou inférieure à la valeur liquidative initiale, ce qui reflète les risques potentiels liés à ce type de placement.
PLUS
Admissibilité potentielle à des crédits fiscaux supplémentaires de 15 OU 30 %
Découvrez comment le gouvernement fédéral offre des crédits fiscaux supplémentaires pour l’exploration de minéraux critiques.
Calculez les économies d’impôt potentielles en fonction des éléments suivants :
- Le revenu brut annuel
- Le montant du placement accréditif
- La province
Quels sont les risques associés aux
placements accréditifs ?
Comme la plupart des placements, une société en commandite accréditive présente des risques spécifiques, notamment :
Les fluctuations du cours des actions
Les placements sous-jacents peuvent inclure des actions de sociétés minières en début d’exploration. Leur valeur peut fluctuer.
La liquidité
La liquidité est limitée jusqu’à la période de transfert de la société en commandite (généralement de 12 à 24 mois).
La fiscalité
Le traitement fiscal varie selon les cas. Les investisseurs devraient toujours consulter un conseiller fiscal qualifié.
Un investissement
dans le Canada
Les investisseurs bénéficient d’une diversification de portefeuille tout en soutenant les exportations et en réduisant la dépendance aux sources extérieures de métaux et de minéraux.
Une stratégie d’optimisation
fiscale intelligente
Les placements accréditifs constituent l’une des dernières stratégies d’optimisation fiscale encore possibles au Canada.
Les actions accréditives représentent
une occasion réelle
dont la popularité ne cesse de croître.
Plus de
70 ans
Les actions accréditives sont offertes aux investisseurs canadiens depuis 1954.3
~1 G $
et plus sont investis chaque année
Les placements canadiens dans les actions accréditives sont en hausse.4
Génération de milliards de dollars de PIB et de dizaines de milliers d’emplois
À propos de Partenaires Ninepoint
Partenaires Ninepoint gère des solutions de placements novatrices qui permettent aux investisseurs de profiter d’une meilleure diversification.
En tant qu’équipe, nous avons une solide feuille de route en matière d’innovation dans l’élaboration de stratégies de placement uniques.
Nous offrons des stratégies de placement non corrélées aux catégories d’actifs traditionnels.
Nous sommes fiers de mettre au point des solutions de portefeuille à valeur ajoutée et de repousser les limites dans notre secteur.
Engagez dès aujourd’hui la conversation sur les placements accréditifs.
Découvrez-en plus sur Partenaires Ninepoint et sur nos offres.
Consultez notre site à l’adresse ninepoint.com/fr Rendez-vous sur la page d’accueil Société en commandite accréditive de Partenaires Ninepoint
1 Gouvernement du Canada : Faits sur les minéraux et les métaux
2 Ressources naturelles Canada – Communiqué de presse du 3 mars 2025 : On Investit pour faire du Canada une superpuissance mondiale des minéraux critiques
3 Rapport sur les dépenses fiscales fédérales – Concepts, estimations et évaluations 2020 : partie 5
4 PDAC: Mineral Finance 2023: Shifting tides within the mineral industry
Partenaires Ninepoint LP agit à titre de gestionnaire de placements pour un certain nombre de fonds (collectivement, les « Fonds »). Des renseignements importants concernant ces Fonds, y compris leurs objectifs et stratégies de placement, les options d’achat ainsi que les frais de gestion, les frais de rendement (le cas échéant) et les frais d’exploitation applicables, figurent dans leur prospectus. Veuillez lire attentivement le prospectus avant d’investir. Les commissions, commissions de suivi, frais de gestion, frais de rendement, autres frais et charges peuvent tous être associés à un placement dans les Fonds. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur fluctue fréquemment et les rendements passés ne sont pas garants des résultats futurs. La présente communication ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d’achat de titres des Fonds.
Le Fonds est généralement exposé aux risques suivants. Veuillez consulter le prospectus du Fonds pour une description de ces risques : Placements spéculatifs; Risques sectoriels; Absence d’historique opérationnel de la société en commandite; Fluctuations de la valeur liquidative; Évaluation et liquidité des émetteurs de ressources; Ralentissement économique mondial; Risques fiscaux; Manque de liquidité des parts; Primes des actions accréditives; Dépendance envers le gestionnaire et/ou le sous-conseiller; Conflits d’intérêts; Possibilité que les commanditaires reçoivent des titres illiquides lors de la dissolution; Ressources financières du commandité; Transférabilité des parts; Restrictions à la revente des titres de portefeuille; Ventes à découvert; Produits dérivés; Manque de placements appropriés; Risque lié à la cybersécurité; Perte possible de la responsabilité limitée; Facilité de crédit.
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Les considérations fiscales applicables à un investisseur varieront en fonction d’un certain nombre de facteurs, notamment si les parts de fonds accréditifs sont considérées comme des immobilisations, la province ou le territoire dans lequel il réside, exploite une entreprise ou a un établissement permanent, le montant qui constituerait son revenu imposable n’eût été sa participation dans le fonds accréditif, et la qualification juridique de l’investisseur en tant que particulier, société, fiducie ou société de personnes. Partenaires Ninepoint LP n’assume aucune responsabilité quant aux pertes ou dommages directs ou indirects pouvant découler de l’utilisation de cette information. L’information ne doit pas être considérée par les destinataires comme un substitut à l’exercice de leur propre jugement ou à l’avis de conseillers juridiques et fiscaux.
