Chaque année, je donne de la formation aux représentants en épargne collective de notre réseau et, chaque année, ceux-ci accrochent sur le module de lutte au blanchiment d’argent et au financement des activités terroristes. Ils considèrent qu’ils relèvent presque d’un scénario hollywoodien, d’autant plus qu’ils connaissent bien leurs clients. Si cela suffisait!
Entendons-nous, connaître son client est un élément essentiel de tout programme de conformité et un élément essentiel d’une bonne relation conseil. Toutefois, il faut déterminer ce qu’est une connaissance adéquate de son client et des mesures à prendre pour y parvenir.
Il faut aussi savoir que, même si on pense bien connaître son client, personne n’est à l’abri du fait qu’il pourrait tenter de blanchir de l’argent et de vous utiliser pour parvenir à ses fins. Un peu comme le voisin qui affirme en entrevue à la télévision être totalement surpris d’apprendre que son voisin est un criminel depuis des années. Vous pourriez être surpris de ce que peuvent faire certains de vos clients!
Il est donc du devoir de tous les intervenants du milieu financier de mettre en application les mesures prévues à la réglementation.
Votre organisation a sans doute des procédures que vous devez respecter quant à l’identification de vos clients à l’aide de pièces d’identité reconnues ou d’autres méthodes. Aussi, votre attention devrait se porter particulièrement sur les personnes morales : les sociétés (aussi appelées compagnies), les organismes à but non lucratif et les fiducies.
Suite p. 2
Photo : Flickr- paraplayer
Qui sont les administrateurs de ces entités? Qui bénéficie réellement de leurs activités? Qui sont les actionnaires ou les membres? Où mènent-ils leurs activités? Dans quel domaine? Quel est leur mode opératoire? Par exemple, un commerce de détail où se transigent des sommes d’argent en liquide est plus à risque de blanchiment qu’un commerce n’acceptant que des chèques ou des modes de paiements par carte.
Ce qui est demandé dans la réglementation, c’est d’être allumé. Pas de jouer les Colombo. Laisser donc votre imperméable de limier à la maison et portez attention aux signes d’opérations douteuses publiés par le CANAFE (Centre d’analyse des opérations et déclarations financières du Canada)
En cas de doute qu’une opération douteuse a été commise ou tentée, vous avez l’obligation d’alerter les dirigeants de votre courtier ou cabinet sous peine d’amende ou même d’un séjour en prison. Une fois l’affaire divulguée aux dirigeants identifiés, vous bénéficiez d’une immunité relativement à votre déclaration.
À ceux qui pourraient être tentés, se mettre dans le sable n’est pas non plus une option. Vous devez prendre les mesures raisonnables pour remplir vos obligations en matière de lutte au blanchiment d’argent et de financement des activités terroristes.
Bref, cessons de croire que ça n’arrive que dans les films car, si c’était le cas, l’état des finances publiques serait meilleur et la lutte à l’évasion fiscale ne serait pas un sujet aussi actuel.
Gardez l’œil ouvert!