La notion d’assurance et le coût du filet – deuxième partie

Nous avons vu dans le précédent article que le décès peut entrainer une disposition fiscale réputée, des besoins de liquidités pour financer des intérêts commerciaux et la sécurisation d’un revenu pour les survivants. Nonobstant le fait qu’une liquidation d’actifs peut générer les sommes requises, le coût du règlement et l’aisance de son exécution sont indéterminables à l’avance.

L’emprunt

Dans l’esprit où la vente des actifs n’est pas souhaitable comme dans l’exemple présent et que des liquidités sont requises au décès, il peut être opportun d’emprunter contre la valeur des actifs plutôt que de les liquider. Cependant, les biens grevés d’une hypothèque ne pourront générer le même revenu net qu’avant l’obtention du prêt qu’ils garantissent si le service de la dette leur incombe indirectement.

Le principal problème avec cette option réside dans l’incertitude. Un décès inattendu augmente l’incertitude pour le prêteur. Dans le cas de M. Z, il se pourrait que l’immeuble commercial où se trouve le bureau du défunt présente un risque additionnel vu le départ d’un des principaux occupants.

Le prêteur devra réexaminer la solvabilité des survivants:

-L’entreprise est-elle encore viable?

-Est-ce que le décès aura un impact sur la valeur de certains actifs?

-Quelles sont les sources de revenus pour les survivants?

Dans de nombreux cas, les prêteurs qui ont été réceptifs aux besoins de leurs emprunteurs sont prudents avec les survivants.

Cette prudence peut se manifester par de moins bonnes conditions d’emprunt. Les conditions du marché sont également un facteur.

Les institutions financières suivent les cycles et ajustent les taux de prêt en conséquence. Pour cette raison, les coûts du service de la dette ne peuvent être évalués avec précision qu’à la date de demande du prêt. Une chose est certaine, les impôts exigibles sur le gain en capital et la récupération de l’amortissement devront être assumés par la succession du décédé et en l’absence de liquidités, des biens comme les immeubles auront sans doute à être vendus ou hypothéqués si d’autres ressources ne sont pas accessibles.

L’épargne

La création d’un fonds d’accumulation du vivant de M.Z afin de générer une réserve en vue d’avoir accès au capital nécessaire à une date ultérieure présente un grand défi, celui de savoir quand les fonds seront nécessaires.

Si nous pouvions avec certitude cerner dans le temps le moment où les fonds seront requis suite à un sinistre, l’analyse serait assez simple mais, malheureusement, la mortalité n’est pas prévisible. En faisant abstraction des conditions du marché et de la volatilité et en assumant un rendement stable, nous pouvons projeter les besoins d’épargne pendant une période déterminée.

Au-delà des simples chiffres, il y a d’autres préoccupations qui doivent être tenues en compte. Le capital amassé dans un fonds d’accumulation peut être facilement accessible en cours de route pour d’autres besoins. Alors que cet élément peut être considéré comme une caractéristique positive, il peut y avoir une forte tentation d’utiliser les fonds pour d’autres dépenses, rendant les sommes indisponibles au moment du décès.

Qui plus est, accumuler à l’aide de placements liquides n’est pas toujours fiscalement efficace à long terme. Si les rendements des placements sont imposables dans l’année où ils sont réalisés, ils sont sujets aux variations des taux d’imposition en vigueur. Avec suffisamment de temps, un plan d’accumulation peut générer les fonds nécessaires au moment du décès.

Toutefois, si le décès survient pendant la période d’accumulation, il n’y aura pas suffisamment de fonds disponibles et d’autres options de financement devront être considérées. Contrairement à la liquidation et à l’emprunt, une action doit être prise dès le départ si l’on souhaite constituer cette réserve additionnelle.

Nous verrons de manière chiffrée les diverses options de financement et l’utilisation de l’assurance-vie dans le prochain article.

Photo Bloomberg