Nous avons vu au cours d’articles précédents que l’utilisation des rentes viagères pouvait remplacer certains titres à revenu fixe traditionnels comme les obligations et les certificats de dépôt afin de procurer un revenu annuel supérieur, garanti la vie durant. Cette portion du portefeuille veille à mitiger le risque de longévité.

L’efficacité de cette stratégie repose cependant sur divers éléments dont le besoin de remplacer le capital aliéné pour les héritiers et l’espérance de vie du rentier. On a souvent tendance à croire que cette approche est réservée aux gens de 70 ans et plus. Toutefois, lorsque la sécurité financière du particulier est bien établie et que ses besoins de revenu proprement définis, l’utilisation d’une rente viagère assurée *convient à un groupe d’âge élargi et présente plusieurs attraits don celui de structurer un double don de bienfaisance.

Prenons l’exemple de Monsieur D. Âgé de 63 ans, non-fumeur et retraité. Il dispose d’un capital enviable et souhaite diversifier ses sources de revenu. Parallèlement, il voudrait continuer de donner chaque à année à la Fondation W dont la cause lui tient très à cœur. En comparant les revenus nets que lui procurerait un placement traditionnel dans un certificat de placement et celui généré par une rente viagère prescrite, il constate une différence notable. Comme il dispose de placements enregistrés et non enregistrés, il prend le soin de répartir ses actifs de manière fiscalement avantageuse. Ainsi, l’un dans l’autre, le taux d’imposition moyen de ses revenus annuels s’élève à 38,4%.

Comme toujours, les exemples et données financières et fiscales utilisées pour fin de démonstration ne sont pas destinés à être utilisées ou pris comme un avis ou une recommandation mais peuvent s’appliquer dans un certain nombre de situation. Dans le cas présent M. D. dispose d’un million à investir en revenus fixes dans son portefeuille non enregistré. Il souhaite que sa succession ait accès à cet argent car il compte utiliser ce capital uniquement comme source de revenu et ce, sans le gruger. Il compte sur ces liquidités annuelles et voit mal comment, une fois l’impôt payé il pourrait continuer de faire des dons réguliers à la Fondation W.

Grâce à la rente assurée de bienfaisance, le capital en question pourrait lui procurer ce qu’il recherche. L’achat d’une rente viagère de 1 million procure un revenu de 61 440$ par année tandis que l’achat d’un certificat de placement garanti de 3% génère 30 000$.

Qui plus est, la facture fiscale de la rente prescrite s’élève à 3 060$ et celle du CPG à 11 520$. Ce qui nous amène à un revenu net de 18 480$ pour le CPG et à 58 380$ pour la rente. Toutefois, comme il souhaite remplacer le capital de la rente au décès, M.D. va souscrire une police d’assurance vie permanente de 1,350M$, dont la prime annuelle viagère s’élève à 35 925$. La rente assurée procure un revenu net annuel de 22 455$.

On se rappelle que M.D. souhaite effectuer un don annuel à la Fondation W et que le revenu dégagé par le CPG cadre parfaitement dans sa planification. L’excédent que procure la rente en lieu du CPG n’est pas requis pour combler les besoins financiers de M.D.

Si ce dernier effectue un don annuel de 6 450$, il recevra en fonction de son taux moyen d’imposition un crédit de 2 475$ pour atteindre, à la fin de l’opération, un revenu identique à celui que lui aurait procuré le CPG (22 455$-6450$+2475$=18 840$).

Qui plus est, comme il a souscrit une police de 1,350M$ au lieu de 1M$ (remplacement du capital de la rente) il aura la liberté de donner 700 000$ à son décès pour obtenir un crédit d’impôt de 350 000$. (50% impôt arrondi au décès). La succession obtiendra 1 million net et ce, même après le don (1,350 -,700+,350=1M$).

En conclusion, M.D. aura donné pendant 20 ans 6 450$ (si décès à 83 ans) et 700 000$ à son décès, le tout en maintenant un revenu de placement similaire à celui que procure le CPG. Bien entendu les taux du CPG peuvent varier dans le temps et le don annuel peut toujours être ajusté en conséquence.

* À partir du 31 décembre 2016, les mesures fiscales adoptées pourront affecter les résultats présentés ici.