Dans mon organisation, c’est moi qui ai le plaisir et le défi de voir à ce que nous participions aux consultations et implantions les réformes adoptées. Pour ce faire, nous avons toujours eu un grand souci de faire preuve de réalisme, de pragmatisme et, surtout, de gros bon sens.

J’avoue que ce n’est pas toujours facile!

Mais voilà, ces exercices répétés au fils des ans m’ont porté à tenter d’élargir l’horizon avec lequel nous évaluons tous la situation. En effet, les professionnels tout autant que les organisations et les régulateurs évaluent les enjeux et prennent position selon l’angle sous lequel le problème est abordé.

De la même manière qu’il est très difficile d’observer la forêt lorsqu’on a le nez collé dessus, j’ai cherché un autre point de vue pour essayer de dénouer un certain nombre d’enjeux soulevés ces derniers temps.

C’est ainsi qu’il m’a semblé qu’une approche réglementaire uniforme était de plus en plus difficile à appliquer dans un monde pluriel en évolution constante. Si aujourd’hui nous considérons que l’encadrement du secteur financier est complexe (dans la théorie comme dans la pratique) demain ce ne sera pas plus simple, avec les évolutions technologiques et la volonté constante de personnalisation provenant des clients et des intermédiaires de marché.

À l’inverse, il ne peut y avoir 92 régimes réglementaires pouvant plaire à tous. Je plaindrais les autorités qui auraient à assurer le suivi sur ces règles.

Entre deux solutions aux inconvénients évidents, il reste donc à cerner un compromis : Et si le régime d’encadrement était basé sur la nature de l’offre faite au client?

J’ai tenté de résumer mon idée sous forme graphique que vous trouverez en cliquant sur ce lien. Voici maintenant les explications :

Il est possible de partager le secteur financier en utilisant deux variables propres à tous les modes de distributions : indépendant ou intégré, avec ou sans conseil.

Le monde des indépendants est fondamentalement différent de celui des sociétés intégrées. Si le premier offre un très large éventail de produits et services sans intérêt commercial pour celui qui sera choisi par le client, les sociétés intégrées tentent de favoriser les produits et services de la « famille » et font, à des degrés divers, des efforts pour organiser l’offre de manière cohérente dans une perspective commerciale.

Certains réseaux (indépendants ou intégrés) offrent des conseils d’une amplitude et d’une qualité diverse à leurs clients alors que d’autres se contentent d’algorithmes ou de généralités sur leur site internet afin de guider leurs clients dans leur choix financier.

Je ne cherche pas ici à faire le procès d’un système ou d’un autre, mais il faut reconnaître l’état réel du marché qui est, avec un million de nuances, celui décrit précédemment.

Il est interpellant pour un conseiller humain qui se dévoue à développer une relation avec un client, à le conseiller, le soutenir, l’épauler et l’accompagner, de se faire comparer à un robot en plus de souligner que ce dernier offre l’avantage de faire le travail pour un meilleur tarif.

À l’inverse, il est légitime de se questionner à savoir quelle est le réel apport de chaque professionnel et si tous les frais assumés par le client sont nécessaires.

Corollairement, plusieurs enjeux soulevés par les régulateurs n’ont pas la même portée selon que vous observez un indépendant ou un groupe intégré. Tantôt la loupe sera sur l’un, tantôt sur l’autre. On a les défauts de ses qualités me direz-vous!

Considérant l’ensemble de ce qui précède, ne pourrait-on pas déterminer les dénominateurs communs à tous les secteurs sous forme de principe et permettre un encadrement ajusté pour chacun des secteurs par la suite?

J’entends déjà certains me répondre que c’est ce qui est déjà fait, que l’approche par principes est une réalité et que les équipes des régulateurs font preuve de pragmatisme dans leur application des règles.

Ce n’est pas faux sans être vrai.

Relisez le document de consultation 81-408, ou le 33-404, ou l’Avis du personnel 33-318, ou encore… Je cherche encore l’approche par secteur et je ne la trouve pas. Pourtant, ces consultations vont plus loin que les principes, elles touchent des pratiques précises sans égard aux particularités des réseaux.

Il y a donc là, il me semble, un beau chantier à ouvrir. Au minimum, une bonne réflexion à se permettre avec un bon verre frais au bord de la piscine si nécessaire. C’est l’été (enfin) après tout!