Régulateurs: l'OCRCVM, l'AMF et la CSF sur la sellette
gajus / 123RF Banque d'images


Sur l’OCRCVM

Les priorités de l’OCRCVM sont claires.

Le temps de réponse est lent afin de répondre aux questions de l’industrie.

L’OCRCVM est déconnectée et devrait repenser sa façon de voir l’industrie.

Les formations de l’OCRCVM sont claires.

L’OCRCVM n’est pas connu du public, ce qui est un problème.

Dans le cas du MRCC 2, les bénéfices pour le client n’excèdent pas les coûts pour l’industrie.

L’OCRCVM ne tient pas compte de l’impact financier de ses politiques.

On peut parler plus facilement à l’OCRCVM par rapport à d’autres régulateurs.

L’OCRCVM se balance des petites firmes et l’organisme devrait être plus sensible à elle.

L’OCRCVM a plus d’ouverture d’esprit.

Les inspections sont efficaces et les courtiers savent à quoi s’attendre.

Le régulateur est trop « pro-client », sans neutralité. Les représentants doivent se battre afin de justifier leurs actions.

Sur l’AMF

L’AMF est trop près politiquement des grandes institutions financières comme Desjardins et les réglemente moins. Les règles ne sont pas appliquées de façon uniforme.

Les inspections ne vont pas en profondeur.

À l’AMF, il est très difficile d’avoir des réponses claires. On nous répond toujours avec de grands principes et on découvre lors d’inspection si tout était correct.

Les communications avec les régulateurs québécois sont efficaces, mais on se demande si l’AMF et la CSF devraient embaucher plus d’employés. On a souvent l’impression qu’ils sont débordés.

Il serait apprécié que l’AMF nous donne des réponses plus précises, plutôt que nous laisser nous-mêmes le soin de juger sur nos pratiques.

J’aimerais sentir à l’AMF un désir réel de consulter l’industrie.

L’AMF devrait peut-être recruter auprès de gens qui ont travaillé dans l’industrie, sur le terrain, afin qu’ils aient une connaissance de la manière dont fonctionnent les choses. On a plutôt l’impression que les gens qui y travaillent sont déconnectés.

Il ne faut surtout pas penser que l’industrie est homogène. L’AMF doit porter une grande attention aux petits cabinets et ne pas essayer de leur imposer le modèle des grands joueurs de l’industrie.

L’obligation d’envoyer des relevés trimestriels coûte cher à l’industrie.

L’AMF n’écoute pas lors des consultations. C’est vraiment un dialogue de sourds.

Les règles ne sont pas vulgarisées pour les représentants. Ils apprennent leurs fautes lors d’inspections alors que c’est trop tard. Beaucoup de conseillers voient ainsi leur réputation salie en raison de cette méconnaissance.

Sur la CSF

La CSF devrait faire plus attention à ce qui se fait dans le reste du Canada, plutôt que de faire cavalier seul.

Les sanctions qu’impose le comité de discipline sont disproportionnées. Les fautes administratives devraient être sanctionnées moins lourdement.

Les délais d’enquête sont trop longs.

La CSF devrait impliquer davantage les courtiers lors des enquêtes. Actuellement, durant ce processus, on ne sait même pas ce sur quoi un conseiller est suspecté.

Le processus disciplinaire à la CSF est beaucoup trop lent. Ils laissent les représentants dans l’incertitude durant cette période.

La CSF passe beaucoup trop de temps à s’en prendre aux bons conseillers et beaucoup trop peu de temps à s’attaquer aux conseillers dangereux.

Les communications avec les régulateurs québécois sont efficaces, mais on se demande si l’AMF et la CSF devraient embaucher plus d’employés. On a souvent l’impression qu’ils sont débordés.

Les frais sont élevés pour les permis.

Le site internet est bien fait.

La CSF a du chemin à faire afin de réduire les délais d’audience disciplinaire. Les enquêtes peuvent s’étirer sur des mois, voire des années. Les enquêtes devraient être terminées plus rapidement.