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Groupe de travail de l'ACCVM sur la divulgation des coûts liés aux fonds

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L'Association canadienne du commerce des valeurs mobilières (ACCVM) recherche des volontaires pour créer un groupe de travail en relation avec une consultation menée par l'Association canadienne des courtiers de fonds mutuels (ACFM).


Le groupe de travail sera chargé de soumettre des commentaires à l'ACFM dans le cadre de sa consultation sur la divulgation des coûts liés à la détention de fonds, lancée en décembre 2015 via son Bulletin 0671-P.

L'ACFM envisage d'élargir les obligations de divulgation afin d'y inclure les coûts liés à la détention d'un fonds et qui ne sont pas versés à un courtier. L'ACFM attend les commentaires liés à cette consultation au plus tard le 10 mars 2016. Les résultats de la consultation menée par l'ACFM seront par la suite partagés auprès des aux autres organismes de réglementation des valeurs mobilières.

Les personnes intéressées à participer aux travaux du groupe de travail créé par l'ACCVM sont invitées à communiquer avec Naomi Solomon, de l'ACCVM.

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