Ainsi, la plupart des fonds communs de placement (FCP) et des FNB sont structurés comme des fiducies. À ce titre, ces fonds sont tenus de transmettre aux clients tous les revenus et autres débours, y compris les gains en capital cristallisés. Les gains en capital sont versés aux porteurs de parts sous la forme d’une distribution à la fin de l’année.
« Être conscient de ce qui se passe sur le plan des distributions peut vous permettre d’anticiper la confusion potentielle des clients », écrit James Gauthier.
Les distributions découlent de trois facteurs: l’appréciation des actifs du fonds, la cristallisation des gains en capital et l’absence de pertes fiscales reportables dans le fonds. Avec la récente bonne tenue des marchés financiers, davantage de fonds ont réalisé des gains en capital qui n’ont pas pu être compensés par des pertes en capital. Les pertes en capital découlant de la dernière crise financière semblent donc avoir été épuisées pour plusieurs fonds.
En conséquence, le nombre de FCP versant des distributions est en hausse par rapport à l’an dernier. La distribution moyenne est également plus élevée et le nombre de fonds devant payer une distribution importante, soit 3 % de leur valeur de l’actif net (net asset value ou NAV) ou plus, a presque doublé par rapport à l’an dernier, selon les estimations de James Gauthier. En ce qui concerne les FNB, le nombre de produits qui devraient payer une distribution a bondi considérablement par rapport à l’an dernier, selon ses estimations, tout comme le nombre de FNB qui devrait payer une distribution importante.
James Gauthier a analysé 21 familles de fonds communs de placement (FCP) et la distribution moyenne prévue, pour les fonds qui devraient effectuer une distribution supérieure à un cent, est de 2,7 % de la valeur de l’actif net par rapport à 1,9 % l’an dernier. « Nous avons également identifié 147 fonds qui prévoient verser une distribution de gains en capital de plus de 3 %. Il y a un an, ce nombre s’élevait à 77. Au total, nous avons identifié plus de 450 fonds qui devraient afficher une distribution de gains en capital », écrit-il dans sa note. Il a même dressé une liste de 65 fonds dont la distribution anticipée devrait s’élever à plus de 5 % de leur valeur de l’actif net.
Du côté des FNB, le nombre de fonds payant une distribution et l’ampleur de ces distributions par rapport à l’année dernière ont augmenté. « En 2016, nous n’avons compté que 20 FNB dont les distributions de gains en capital prévues dépassaient 1 %. Pour 2017, ce nombre a explosé, puisque nous avons trouvé 65 FNB de sept fournisseurs différents avec des distributions estimées à plus de 3%. Tout compte fait, nous avons comptabilisé plus de 200 FNB qui projettent une distribution de gains en capital, et le paiement moyen attendu de la grappe est de 2,4 % », indique James Gauthier.
Ce dernier a même dressé une liste de 29 FNB desquels il s’attend à une distribution de gains en capital supérieurs à 5 %.
Quoi faire?
Que faire si un client détient un fonds qui prévoit distribuer un important gain en capital dans un compte non enregistré? Tout dépend de la situation fiscale du client, sachant que cette distribution sera taxée entre les mains du porteur de part à son propre taux d’imposition.
Il importe d’analyser l’ensemble de la situation fiscale du client, incluant les autres pertes en capital qu’il a cristallisé en 2017 ou qu’il pourrait cristalliser d’ici la fin de l’année.
Par ailleurs, si la distribution prévue d’un fonds est assez grande, par exemple 5 % de la valeur de l’actif net, il peut être sage d’attendre que la distribution ait lieu avant d’acheter ce fonds d’investissement.
Il importe de tenir compte de la date d’enregistrement des distributions, qui varie selon l’émetteur du fonds. Dans la plupart des cas, elle se situe entre le 18 et le 28 décembre.