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Don, rentes et assurance vie : des idées en vrac

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DOSSIER PHILANTHROPIE – Plusieurs stratégies permettent de combiner dons de bienfaisance et produits offerts par des assureurs. Voici, en vrac, quelques idées que des conseillers en sécurité financière gagneraient à explorer plus en profondeur avec leurs clients.

Rente garantie

La rente garantie en faveur d'un organisme de bienfaisance consiste à acheter une rente auprès d'un assureur et de prendre une partie des versements mensuels pour payer les primes d'une police d'assurance dont un organisme est désigné comme propriétaire et bénéficiaire, selon les explications de KPMG dans son guide Vous, votre famille et le fisc.

« Vous touchez un revenu continu durant votre vie de la rente et bénéficiez de crédits d'impôt pour dons pour les primes d'assurance que vous payez. À votre décès, l'organisme de bienfaisance touche le produit d'assurance », lit-on dans l'ouvrage.

Rente auprès d'un organisme

Denis White, conseiller en sécurité financière autonome chez SFL, partenaire de Desjardins Sécurité financière, connaît une stratégie pour un client qui souhaite à la fois donner un montant important et obtenir un revenu garanti jusqu'à la fin de sa vie. Le client peut remettre la somme à un organisme de bienfaisance, qui à son tour, achète avec une partie des fonds une rente viagère dont le client est bénéficiaire.


Le client reçoit un crédit d'impôt qui correspond à la différence entre le montant donné et le prix courant que le client aurait eu par ailleurs à payer pour acheter une rente offrant le même revenu annuel auprès d'un assureur, selon le guide de KPMG.

« Prenons l'exemple de quelqu'un qui veut donner 100 000 $, mais veut toucher 7700 $ toute sa vie durant. Disons qu'il a une espérance de vie de huit ans, il va en coûter 52 300 $ pour recevoir une rente de 7700 $ à vie. Il va obtenir immédiatement un reçu pour la différence de 47 700 $ », dit Denis White.

Don d'une assurance vie

De façon plus simple, un client peut donner une police d'assurance permanente ayant une valeur de rachat. Il suffit de transférer la propriété de la police à l'organisme et en désignant celui-ci comme bénéficiaire.

« La valeur de votre don aux fins de l'impôt sera égale à la valeur de rachat nette de la police, majorée de tout dividende et de tout intérêt accumulés qui sont aussi cédés, moins tout prêt sur police non remboursé », apprend-on dans le livre de KPMG.

Si le client continue de payer les primes, chacun des paiements qu'il effectuera sera considéré comme un don supplémentaire donnant droit à un crédit d'impôt.

Alternativement, le client peut choisir un organisme de charité et en faire le bénéficiaire de sa police d'assurance vie, tout en demeurant le titulaire de cette dernière. Lorsqu'il décèdera, le produit decette police ira à l'organisme de charité et la succession du client pourra bénéficier de l'allégement fiscal venant avec le don. Le montant éligible en tant que don sera égal à celui du capital décès.

« L'avantage de cette stratégie est que le donateur demeure en contrôle de la police, indiquait récemment Diane Hamel, vice-présidente adjointe, planification fiscale et successorale chez Manuvie. Si, quelques années plus tard, le donateur décide de changer l'organisme de charité qui est bénéficiaire de la police, il peut le faire rapidement et simplement. Par contre, le crédit d'impôt n'est disponible qu'au moment du décès. »

Rôle du conseiller

Denis White souligne l'importance du conseiller dans la mise en place de stratégies philanthropiques. « La difficulté, c'est de titiller la personne pour qu'elle ait le goût de donner. C'est bien beau parler d'économie d'impôts, mais il faut vouloir donner à son organisme préféré. C'est difficile d'amener le client à donner par l'intermédiaire de l'assurance vie. Parfois, ça peut prendre des années », conclut-il.

Avec Léonie Laflamme-Savoie


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